Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site HYJÉA l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Nom commercial : HYJÉA
Exploitant : HASSANI Mohamed
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Adresse du siège social :
82 chemin Sous les Vignes
57050 Metz
France

Téléphone : +33 6 11 60 94 08
Adresse e-mail : contact@hyjea.fr

Numéro SIREN : 999 116 858
RCS : 999 116 858 R.C.S. Metz

Hébergement du site

Le site HYJÉA est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Téléphone : +1 613 241 2828
Site web : https://www.shopify.com

Accès au site

Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption du site.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site HYJÉA (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, structure du site, etc.) est la propriété exclusive de HYJÉA, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de HYJÉA.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments constitue une contrefaçon et pourra être poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

HYJÉA s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, HYJÉA ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

Les informations personnelles collectées sur le site HYJÉA sont traitées conformément à la réglementation en vigueur et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les modalités de collecte, d’utilisation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Cookies

Le site HYJÉA peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des services adaptés.

L’utilisateur peut à tout moment configurer ou refuser les cookies via les paramètres de son navigateur ou via le bandeau de gestion des cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents conformément aux règles de droit commun.